Bienvenue dans
la commune
d'Ayent
Infos pratiques / Règlements communaux

Règlements et lois

Le logiciel gratuit Acrobat Reader® vous permet de visualiser et d'imprimer les fichiers au format .pdf.
Affaires sociales, crèche

Assurance maladie obligatoire

Calcul des prêts d'étude, d'apprentissage et du perfectionnement professionnel

Octroi de prêts pour financement des études et du perfectionnement professionnel

Structure d'accueil

Bourgeoisie

Attribution bois de service

Règlement bourgeoisial

Cimetière et infrastructures

Cimetière et ensevelissement

Utilisation des installations du stade de Lényre

Utilisation des salles et immeubles communaux et bourgeoisiaux

 

Construction, irrigation, territoire, énergie

Acquisition de logements de vacances par des personnes à l'étranger

Emoluments édilité

Entretien des terres

Irrigation du vignoble

Prélèvement des droits de mutations communaux additionnels

Règlement des constructions et des zones

Utilisation rationnelle de l'énergie et promotions des énergies renouvelables

Règlement pour la fondation d'une nouvelle société régionale d'approvisionnement et de distribution d'énergie électrique

Directive relative à l'aide au financement pour l'achat d'un vélo électrique

Décharge d'Utignou

Culture, bibliothèque, sports, écoles

Attribution mérites culturels

Attribution mérites  sportifs

Règlement de la bibliothèque

Ecole - convention intercommunale 

Eau, égouts, ordures

Règlement communal sur la gestion des déchets (taxe au sac)

Fourniture d'eau potable

Prescriptions d'exploitation des décharges contrôlées pour matériaux d'excavation propres

Règlement tarifaire des services d'eau et d'égouts

Statuts des immeubles


Personnel communal

Règlement du personnel de la Commune d'Ayent

Police, pompiers, catastrophes

Règlement de police

Règlement intercommunal sur la protection contre l'incendie

Règlement intercommunal pour l'état-major de conduite régional (EMCR de l'Adret) sur la gestion des situations particulières et extraordinaires

Règlement communal d'organisation

Règlement communal d'organisation (RCO)

Règlement interne du Conseil communal (article 6 RCO)

 

Tourisme

Anzère2025, une stratégie touristique actualisée pour redynamiser la région

Politique communale du tourisme (2005)

Taxe de promotion touristique

Règlement sur les taxes de séjour de la commune d'Ayent (2024)

 

Administration communale
Rte d'Anzère 1 - 1966 Ayent
Tél. 027 399 26 26
Fax 027 399 26 20
Plan d'accès
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.
Lire les mentions légales ok